Bilan annuel BMS 2026-2027

Centre d'Excellence et d'Éducation par le Sport

Avertissement au bénéficiaire

Ce dossier est un document de contrôle, d'évaluation et de décision. Il est instruit par la Commission d'Attribution des Bourses, Aides et Subventions (CABAS). Toute déclaration inexacte ou incomplète peut entraîner le non-renouvellement, la suspension ou le remboursement de l'aide, conformément aux articles 6, 7 et 8 du règlement d'attribution BMS.

Les champs suivis d'un * sont obligatoires.

A. Identification du bénéficiaire

Contrôle administratif préalable.

Nom et prénom*

N° de dossier BMS*

BMS-2026 /

Catégorie BMS*

BMAS — Bourse à la Mobilité pour l'Accession SportiveBMES — Bourse à la Mobilité pour l'Excellence Sportive

B. Conformité administrative

Vérification des obligations contractuelles, Art. 7 Convention & Règlement. Cette section vérifie l'exécution des engagements souscrits dans la convention d'attribution. Toute non-conformité est signalée à la CABAS et peut bloquer l'examen du renouvellement.

B1. Maintien dans la structure déclarée

Êtes-vous toujours inscrit dans la structure d'accueil déclarée lors de l'attribution ?*

OuiNon

Commentaire obligatoire si Non*

Avez-vous changé d'établissement scolaire ou universitaire ?*

OuiNon

Commentaire obligatoire si Non*

Condition bloquante : tout changement substantiel non signalé au CEES constitue un manquement contractuel (Art. 8 Règlement) pouvant justifier la non-reconduction.

B2. Contrôle de l'utilisation des fonds publics

Poste de dépense	Montant réellement dépensé (€)	Justificatif joint
Frais de scolarité / formation	Montant réellement dépensé (€)	OuiNon Upload File Taille maximale du fichier 10MB Uploading... fileuploaded.jpg Upload failed. Max size for files is 10 MB.
Transport aérien	Montant réellement dépensé (€)	OuiNonN/A Upload File Taille maximale du fichier 10MB Uploading... fileuploaded.jpg Upload failed. Max size for files is 10 MB.
Hébergement	Montant réellement dépensé (€)	OuiNon Upload File Taille maximale du fichier 10MB Uploading... fileuploaded.jpg Upload failed. Max size for files is 10 MB.
Matériel sportif	Montant réellement dépensé (€)	OuiNonN/A Upload File Taille maximale du fichier 10MB Uploading... fileuploaded.jpg Upload failed. Max size for files is 10 MB.
TOTAL	Montant réellement dépensé (€)

Autres aides mobilisées (LADOM, CAF, autres) (€)

Pièce obligatoire : tous les justificatifs de dépenses doivent être joints au dossier. L'absence de pièces justificatives est un motif de non-renouvellement.

C. Bilan académique / scolaire

C1. Résultats scolaires / universitaires

Établissement fréquenté*

Niveau / classe / année d'études*

Moyenne générale ou équivalent*

Résultat global de l'année*

Admis / validéEn coursRedoublantÉchec / abandon

C2. Appréciation de la situation académique

Très satisfaisante : résultats solides, progression avéréeSatisfaisante : niveau correct, sans signe d'alerteFragile : difficultés identifiées, mais maintien dans le parcoursInsuffisante : résultats préoccupants mettant en cause la viabilité du double projet

D. Bilan sportif

D1. Situation sportive actuelle (déclaratif bénéficiaire)

Division / catégorie / championnat principal*

Statut dans l'effectif*

Titulaire régulierRotationParticipation limitéeNon retenu

Temps de compétition / jeu (estimation)*

Majoritaire (>60%)Significatif (30-60%)Limité (<30%)Nul

D2. Résultats significatifs de la saison

Lister les résultats individuels et collectifs les plus significatifs de la saison (compétitions, classements, sélections) :

1.

2.

3.

D3. Auto-évaluation de la progression

Forte progression — amélioration nette et objective par rapport à l'année précédenteProgression — évolution positive, dans la continuité du projetStable — maintien du niveau, sans régression ni avancée significativeRégression — niveau de performance inférieur à l'année précédente

L'auto-évaluation est croisée avec l'avis de la structure d'accueil (Section E). Un écart important entre les deux sera noté par la CABAS.

E. Cohérence du projet et perspectives

Objectif académique / diplôme visé à l'issue du parcours*

Le projet sportif initial est-il toujours d'actualité ?*

Oui, inchangéOui, avec ajustements (préciser)Non (expliquer)

Préciser les ajustements*

Expliquer*

Objectif sportif à 2 ans*

Le bénéficiaire a-t-il reçu d'autres propositions de structures pour la prochaine saison ?*

Oui (joindre justificatifs)Non

Justificatifs*

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